Editeur du site

Le site legourmetdelachasse.fr site spécialisée dans les produits gastronomiques Outdoor est édité par la société Expert d a au capital de 1000 €,

Siret: 501 204 911 000017 inscrit au registre de commerce de Dijon

TVA FR91501204911

Code activité :APE 7022 / Immatriculation en Novembre 2007 en France

Siège Social: 21310 Savolles  (Tél : 03 67 10 05 69)

 

Directeur de la publication: Mr Lefranc

 

Adresse mail et contact: Voir Onglet Contact ou  contact@legourmetdelachasse.fr

 

Conseil et réalisation: Akyos 8F Rue Jeanne Barret – Parc Valmy – 21000 Dijon 03 80 10 23 57

Hébergement: Via Akyos 8F Rue Jeanne Barret – Parc Valmy – 21000 Dijon 03 80 10 23 57

Notre N° d' Engagement Agriculture Biologique par Certipaq Bio (organisme certificateur )   : N° 56256  Nos produits Bio sont certifiés FR-BIO-09

Informatique et liberté

Ce site Internet a été déclaré auprès de la CNIL sous le numéro: 1540820.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Il vous suffit de nous contacter par mail (rubrique contact sur le site).

Conditions générales

Nos conditions générales d'utilisation et de vente et formulaire de rétractation de notre épicerie en ligne de produit de terroir sont accessibles en bas de page de la boutique.( voir plan du site )

 

Copyright et Propriété Intellectuelle

 Les éléments du site legourmetdelachasse.fr sont la propriété de Expert d a

 Ces éléments sont protégés par la loi française de protection de la propriété intellectuelle.

L’Editeur Expert d a est titulaire de droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus de son site internet.

Cela signifie que les utilisateurs du site ne peuvent télécharger ou copier-coller les contenus protégés par des droits de propriété intellectuelle, à moins que cela ne soit expressément autorisé par la loi ou sur autorisation préalable de l’Editeur.

En effet, le contenu du site est la propriété exclusive de l’Editeur, sous réserve des éventuels droits de ses partenaires ou cocontractants, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle est formellement interdite sous peine de poursuites.

A ce titre, les éléments du site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation non expressément autorisée par l’Editeur.

Toute violation pourra être sanctionné au titre de la contrefaçon dans les conditions du code de la propriété intellectuelle.

Il est en de même, s’il y a lieu, des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées en tant que telles par la loi au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.

 

Décharge de responsabilité

Les photos des produits ne sont pas contractuelles.

Expert d.a  a effectué toutes les démarches afin  de s’assurer que les contenus et informations du présent site soient les plus fiables possibles .Nous ne pouvons en aucun cas  encourir une responsabilité du fait des erreurs, oublis, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par le fait de l'usage des informations présentes sur le site legourmetdelachasse.fr

Expert d a ne peut être tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.

Liens Hypertextes 

Le site est susceptible de diriger l’utilisateur via des liens hypertextes vers d’autres sites internet du même Editeur ou de tiers.

Il appartient à l’utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et de respecter leurs éventuelles conditions d’utilisation.

L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites avec lesquels des liens hypertextes auront été installés ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de leur accès.

Si une personne dirige ses utilisateurs vers le présent site internet, l’Editeur se réserve la possibilité de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce site s’il estime que ce lien n’est pas conforme à ses droits et intérêts légitimes.


Accept

Notre boutique de produit alimentaire Oudoor utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et nous vous recommandons d'accepter leur utilisation pour profiter pleinement de votre navigation.